Réglement intérieur

Dispositions générales

Article 1 - Objet

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein de l’établissement équestre. La responsabilité de l’établissement ne saurait être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.

Article 2 - Champ d'application

Le présent règlement intérieur s’applique à l’ensemble du public fréquentant l’établissement équestre. Sont notamment compris : les cavaliers, les propriétaires ayant leurs chevaux en pension, les personnes accompagnatrices, les visiteurs et spectateurs, les cavaliers ou pensionnaires de passage …

Tout cavalier, par son inscription dans l’établissement équestre, accepte les clauses du présent règlement intérieur. De même, tous les autres publics, dont la liste non exhaustive est visée ci-dessus, par sa présence au sein de l’établissement équestre, accepte les clauses au présent règlement intérieur.

Vie de l'établissement

Article 3 - Horaires

L’établissement est ouvert au public de 9h à 20h et cela du 01/01 au 31/12.

Tout accès en dehors de ces horaires n’est possible que sur demande au responsable de l’écurie ou présidente de l’association, et après acceptation de ces derniers.

Par ailleurs, la responsabilité du club ne saurait être engagée en dehors des heures de cours, les moniteurs n’assurent pas de garderie pendant les heures de repas.

Article 4 - Comportement

Tout cavalier ou visiteur est tenu de faire preuve de courtoisie et de respect à l’égard du personnel de l’établissement, des autres cavaliers, des visiteurs et des équidés.

Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents, qui doivent veiller à les tenir hors de portée des équidés et du matériel, et empêcher toute manifestation bruyante de leur part.

L’accès aux tribunes des aires d’évolution implique un silence absolu.

Les locaux techniques sont formellement interdits au public si un préposé de l’établissement n’est pas présent. Il en va de même pour l’utilisation des réserves de copeaux, paille, fourrage et aliments. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (tracteur, camion, vans …)

Article 5 - Interdiction de fumer ou de vapoter

Il est interdit de fumer et de vapoter dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures comme extérieures.

Article 6 - Règles de sécurité

Les chiens étrangers au club doivent être tenus en laisse.

Tout cavalier ou visiteur doit veiller à :

Ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant effrayer.

Ne rien donner à manger aux équidés.

Il est strictement interdit de courir dans les écuries. Tout jeu de balle ou autre, est également prohibé.

Article 7 - Stationnement

Les véhicules, y compris les cyclomoteurs et les vélos, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité et de secours.

Article 8 - Protection des données personnelles et droit à l'image

Toute personne participant aux activités équestres ou présente dans l’établissement est susceptible de faire l’objet de prises de vue individuelles ou collectives. Toute personne ne s’opposant pas à la captation de son image cède irrévocablement à l’établissement l’exploitation de son image à des fins d’information et de promotion des activités de l’établissement sur tout support.

Article 9 - Vol

Les selleries propriétaires et membres ne sont pas sous surveillance.

Pratique de l'équitation

Article 10 - Inscriptions

Toute personne souhaitant pratiquer l’équitation au sein de l’établissement de façon régulière est tenue de remplir une fiche de renseignements, ainsi que de s’acquitter du paiement correspondant aux prestations fournies à réception de la facture.

Article 11 - Tarifs et modalités

Les tarifs des prestations sont affichés dans l’établissement et disponibles sur notre site internet.

Toute carte de leçons est nominative et ne peut être cédée à un autre cavalier. Elles ne sont pas remboursables.

Les cartes trimestrielles ont une durée de validité de 3 mois (en cas de contre-indication à la pratique de l’équitation pour des raisons médicales et sur présentation d’un justificatif, la durée de la carte est reportée)

Les cartes de 10 leçons et les cartes propriétaires n’ont pas de durée d’utilisation.

Article 12 - Présence aux activités

Toute activité non décommandée au moins 24h à l’avance est due.

Tout cavalier arrivé en retard ne pourra en aucun cas le rattraper, ni prétendre à une réduction.

Article 13 - Assurances

Le centre équestre déclare être couvert par une assurance pour les risques responsabilité civile.

L’attestation de l’assurance professionnelle est affichée au bureau.

Article 14 - Accès aux installations sportives

Les aires de pratiques sportives ne sont accessibles qu’aux membres de l’association.

Il s’agit :

Petite carrière
Grande carrière
Manège
Rond de longe

Article 15 - Autorité de l'enseignant

L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.

Seul l’enseignant peut autoriser une sortie hors établissement avec des consignes spécifiques. Tout manquement à ces consignes (sorties hors écurie à cheval, comportement dangereux, allure inadaptée …) sera immédiatement sanctionné.

Article 16 - Tenue et matériel

Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement.

Le port du casque aux normes en vigueur est obligatoire pour tout cavalier, y compris les propriétaires d’équidés. Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement uniquement pendant le temps des activités équestres encadrées et pendant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie, soit 30 minutes avant et après l’activité.

En dehors des temps d’activités et de préparation pré-cités les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.

Proprétaires d'équidés

Article 17 - Contrat de pension

Chaque propriétaire signe un contrat spécifique avec l’établissement afin de déterminer les conditions de pension de son équidé.

Discipline

Article 18 - Réclamations

Tout cavalier souhaitant effectuer une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant l’établissement peut l’effectuer soit en demandant un rendez-vous avec un membre du bureau, soit en lui écrivant un courrier ou mail.

Article 19 - Sanctions

Des sanctions allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution du droit d’entrée, de la cotisation ou des cartes en-cours, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement.

En outre, les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement au sein de l’établissement au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.